Marque expirée - Marque en non vigueur

NATURALMA
VERSION ORGANIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3644202
Date de dépôt :
15/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/04/2019
NATURALMA de VERSION ORGANIQUE

Présentation de la marque NATURALMA

Déposée le 15 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERSION ORGANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NATURALMA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERSION ORGANIQUE domicilié(e) 0 Le Terme - 81470 - CUQ-TOULZA - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 928 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laure BAILLO, VERSION ORGANIQUE, SARL domicilié(e) 32 chemin des monges - 81800 - RABASTENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURALMA est expirée depuis le 15 avril 2019.

VERSION ORGANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : 1001 VIES COSMETIQUE ECOLOGIQUE & SOLIDAIRE bebe , VERSION ORGANIQUE , BELLE DE CADIX , MILLE & UNE VIES


VERSION ORGANIQUE, SARL - 0 Le Terme - 81470 - CUQ-TOULZA - France - SIREN 509928396


Laure BAILLO, VERSION ORGANIQUE, SARL - 32 chemin des monges - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 5 octobre 2009 - Retrait partiel n°507469 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).